CFPB

Vous êtes actuellement connectés au site du Comité Français des Produits de Beauté, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé au 33, Champs Elysées, 75008 PARIS – France.

Directeur de la publication : Marie-Hélène Gourmelon

Le nom de domaine www.produits-beaute.com est réservé par l’association Comité Français des Produits de Beauté.

Stratégie, design et développement :agence Wcube

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du contenu (hébergement) est : ECRITEL dont le siège social est situé 3 rue de Pondichery, 75015 Paris, France.

Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978

Le site www.produits-beaute.com a été régulièrement déclaré auprès de la Cnil sous le numéro de dossier : 881 759 (déclaration du 30 septembre 2003).

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de l’association Comité Français des Produits de Beauté, dont le siège social est situé au 33, Champs Elysées, 75008 PARIS – France, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de votre réponse au questionnaire. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Droits de propriété intellectuelle du Comité Français des Produits de Beauté

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc…).

L’utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et strictement privé non commercial sous réserve du respect de son contenu (absence de modification) et de la mention de sa source « Site Internet Comité Français des Produits de Beauté ».

La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d’autre fin sont strictement interdites.

L’ensemble des marques citées sur le site est déposé par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite. Liens – Tout lien en direction du site du Comité Français des Produits de Beauté doit faire l’objet de l’autorisation préalable et écrite de celle-ci. Aussi, le Comité Français des Produits de Beauté décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

Avertissement aux utilisateurs

Le Comité Français des Produits de Beauté s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. Le Comité Français des Produits de Beauté se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.

Du fait des éventuelles mises à jour, le Comité Français des Produits de Beauté ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mies à disposition sur le site.

De ce fait, le Comité Français des Produits de Beauté décline toute responsabilité :

- pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,

- plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,

- pour toute interruption du site ou bugs.